Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE SAINT LOUIS DU THORONET
SAS DE SAINT LOUIS, SAS, Paul Malerba

Numéro de dépôt :
4375321
Date de dépôt :
10/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2027
DOMAINE SAINT LOUIS DU THORONET de DE SAINT LOUIS

Présentation de la marque DOMAINE SAINT LOUIS DU THORONET

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SAINT LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE SAINT LOUIS DU THORONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE SAINT LOUIS domicilié(e) - 69470 - COURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 616 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme. Karine ETIENNE domicilié(e) 18 rue Félix Mangini, CS99172 - 69263 - LYON Cedex 09 - France.

La marque DOMAINE SAINT LOUIS DU THORONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT LOUIS DU THORONET arrivera à expiration en date du 10 juillet 2027.

DE SAINT LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : SEREN SAINT-LOUIS DU THORONET , PASCAU SAINT-LOUIS DU THORONET , UNIO SAINT-LOUIS DU THORONET


SAS DE SAINT LOUIS, SAS, Paul Malerba - 69470 - COURS - France - SIREN 824616551


FIDAL, Mme. Karine ETIENNE - 18 rue Félix Mangini, CS99172 - 69263 - LYON Cedex 09 - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.